{"id":3,"date":"2023-10-18T11:05:16","date_gmt":"2023-10-18T09:05:16","guid":{"rendered":"https:\/\/chamboule-tout-parfum.com\/?page_id=3"},"modified":"2024-09-17T15:47:52","modified_gmt":"2024-09-17T13:47:52","slug":"cgv","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/chamboule-tout-parfum.com\/en\/cgv\/","title":{"rendered":"Terms and conditions of sale"},"content":{"rendered":"<p>Tout achat en ligne r\u00e9alis\u00e9 sur le site internet www.chambouletout-parfum.com &nbsp;est soumis \u00e0 la prise de connaissance des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation et de vente et implique leur acceptation sans r\u00e9serve.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>D\u00c9FINITIONS<\/strong><br>Article : Ce terme d\u00e9signe les produits d\u00e9velopp\u00e9s et commercialis\u00e9s par PARFUMS D\u2019ENFANCE.<br>Client : personne physique non commer\u00e7ante disposant de la pleine capacit\u00e9 juridique, r\u00e9alisant la Commande.<br>Commande : engagement d\u2019achat de l\u2019Article ou de l\u2019ensemble des Articles s\u00e9lectionn\u00e9s par le Client via le Site.<br>Site : site web \u00e9dit\u00e9 par SASU PARFUMS D\u2019ENFANCE \u00e0 l\u2019adresse www.chambouletout-parfum.com<\/p>\n\n\n\n<p><strong>OBJET<\/strong><br>Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation et de vente, ci-apr\u00e8s \u00ab CGUV \u00bb, s\u2019appliquent de fa\u00e7on exclusive, sans r\u00e9serve ni restrictions, pour toute commande, entre tout Client et la soci\u00e9t\u00e9 PARFUMS D\u2019ENFANCE dont le si\u00e8ge social est sis 160, route de Cannes 06130 GRASSE, inscrit au Registre du Commerce et des Soci\u00e9t\u00e9s de GRASSE sous le num\u00e9ro 931 610 364, ci-apr\u00e8s \u00ab PARFUMS D\u2019ENFANCE \u00bb. La validation d\u2019une Commande suivant la proc\u00e9dure de commande en vigueur sur le Site vaut acceptation des tarifs et des CGUV. Les pr\u00e9sentes CGUV pr\u00e9valent sur tout autre document.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>CARACTERISTIQUES DES ARTICLES<br><\/strong>Les Articles disponibles \u00e0 la vente sont ceux qui figurent sur le Site dans la limite des stocks disponibles. Les offres sont valables tant qu\u2019elles sont visibles sur le Site et que le Client peut ajouter l\u2019Article \u00e0 son panier. PARFUMS D\u2019ENFANCE se r\u00e9serve le droit de retirer de la vente, \u00e0 tout moment et sans pr\u00e9avis, tout Article pr\u00e9sent sur le Site et\/ou de remplacer ou modifier toute information associ\u00e9e aux Articles figurant sur ce site. Dans l\u2019\u00e9ventualit\u00e9 de l\u2019indisponibilit\u00e9 d\u2019un Article, apr\u00e8s passation de sa Commande, le Client en est inform\u00e9 par email, sa commande \u00e9tant alors automatiquement annul\u00e9e. Les caract\u00e9ristiques des Articles (photographies, graphismes, descriptions des Articles, etc \u2026) sont donn\u00e9es \u00e0 titre indicatif et peuvent varier dans le temps. Seul le visuel de l\u2019Article s\u2019affichant au moment de la Commande doit \u00eatre pris en compte par le Client. Les caract\u00e9ristiques et visuels sont non contractuels. En cas d\u2019erreurs ou d\u2019omissions relatives \u00e0 la description d\u2019un Article, la responsabilit\u00e9 de PARFUMS D\u2019ENFANCE est limit\u00e9e au remboursement des frais de renvoi standard (tarif de la Poste) de l\u2019Article engag\u00e9s par le Client.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>COMMANDE DES ARTICLES<br><\/strong>Le Client d\u00e9clare \u00eatre \u00e2g\u00e9 d\u2019au moins 18 ans et avoir la capacit\u00e9 juridique, ou s\u2019il est mineur, garantit \u00eatre titulaire d\u2019une autorisation parentale pour effectuer sa Commande. Pour effectuer une Commande, le Client doit suivre le processus d\u2019achat en ligne et cliquer sur \u00ab Commander \u00bb pour soumettre la Commande. La Commande est valid\u00e9e apr\u00e8s le paiement par le Client. PARFUMS D\u2019ENFANCE adressera au Client une facture par email \u00e0 l\u2019adresse renseign\u00e9e lors de la Commande. Il est conseill\u00e9 au Client d\u2019enregistrer ou d\u2019imprimer sa facture et de la conserver. En cas d\u2019incident de paiement, refus de la banque, carte bancaire expir\u00e9e, donn\u00e9es incorrectes, etc. la Commande est automatiquement annul\u00e9e, le Client est imm\u00e9diatement pr\u00e9venu par email. PARFUMS D\u2019ENFANCE s\u2019engage \u00e0 honorer les Commandes valid\u00e9es, dans la limite des stocks disponibles. En cas d\u2019indisponibilit\u00e9 d\u2019un ou plusieurs Produits apr\u00e8s passation de la Commande, le Client sera averti par email. Le Client pourra se faire rembourser le montant correspondant aux Produits indisponibles ou \u00eatre livr\u00e9 lorsque les Produits concern\u00e9s seront \u00e0 nouveau en stock (sauf retrait d\u00e9finitif du catalogue). La responsabilit\u00e9 de PARFUMS D\u2019ENFANCE ne peut \u00eatre engag\u00e9e pour tout Produit indisponible. PARFUMS D\u2019ENFANCE est susceptible de modifier \u00e0 tout moment l\u2019assortiment de produits propos\u00e9s \u00e0 la vente sur le Site, sans pr\u00e9judice des Commandes pass\u00e9es par le Client<\/p>\n\n\n\n<p><strong>PRIX DES ARTICLES<br><\/strong>Les prix des Produits s\u2019entendent hors frais de livraison (port, emballage et confection du colis selon montants en vigueur). Le montant des frais d\u2019exp\u00e9dition est pr\u00e9cis\u00e9 sur le Site avant validation de la Commande PARFUMS D\u2019ENFANCE se r\u00e9serve le droit de modifier les prix des Articles \u00e0 tout moment, les Articles \u00e9tant factur\u00e9s sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de chaque Commande. Le prix des Articles factur\u00e9 est donc celui indiqu\u00e9 lors de la Commande. Concernant les ventes hors Union Europ\u00e9enne, il est express\u00e9ment rappel\u00e9 que les frais de d\u00e9douanement, le paiement de droits ou taxes divers sont \u00e0 la charge du Client.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>PAIEMENT DE LA COMMANDE<br><\/strong>La Commande est payable imm\u00e9diatement par carte bancaire (CB, Visa, MasterCard, American Express) ou par PayPal. Concernant les ventes hors Union Europ\u00e9enne, il est rappel\u00e9 que les frais de d\u00e9douanement, le paiement de droits ou taxes divers sont \u00e0 la charge du Client. Les transactions effectu\u00e9es sur le Site sont s\u00e9curis\u00e9es pour la saisie des donn\u00e9es de paiement : num\u00e9ro de carte, date d\u2019expiration et le cryptogramme visuel.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>CONDITIONS DE LIVRAISON<br><\/strong>Le Client recevra par e-mail un num\u00e9ro de Commande confirmant sa bonne prise en charge et sera inform\u00e9 des diff\u00e9rentes \u00e9tapes de sa Commande par email (\u00e0 l\u2019adresse e-mail renseign\u00e9e par ce dernier). Les Articles command\u00e9s seront livr\u00e9s dans un d\u00e9lai d\u00e9fini lors de la finalisation de la commande, sans toutefois pouvoir exc\u00e9der trente jours \u00e0 compter de l\u2019enregistrement de la Commande, sous r\u00e9serve du paiement complet du prix. Le Client se voit proposer plusieurs modes de livraison choisis par le Client et aux frais du Client. Le Client est inform\u00e9 qu\u2019il lui appartient de fournir les pr\u00e9cisions n\u00e9cessaires au bon acheminement de sa Commande (Code d\u2019acc\u00e8s par exemple). Si l&rsquo;adresse de livraison renseign\u00e9e par le Client n&rsquo;est pas valide et induit donc un retour du colis pour non r\u00e9ception \u00e0 l&rsquo;adresse indiqu\u00e9e, les frais de r\u00e9exp\u00e9dition du colis \u00e0 la nouvelle adresse transmise seront \u00e0 la charge du Client.\u00a0<\/p>\n\n\n\n<p><strong>DELAIS DE LIVRAISON<br><\/strong>Les Articles sont livr\u00e9s \u00e0 l&rsquo;adresse de livraison indiqu\u00e9e par le Client lors de la Commande au plus tard \u00e0 la date indiqu\u00e9e lors de la Commande et ce en fonction du pays de livraison. Chaque livraison est r\u00e9put\u00e9e effectu\u00e9e d\u00e8s mise \u00e0 disposition du colis aupr\u00e8s du Client, notamment par le transporteur, mat\u00e9rialis\u00e9e par le syst\u00e8me de contr\u00f4le utilis\u00e9 par le transporteur. PARFUMS D\u2019ENFANCE ne peut \u00eatre responsable de retard de livraison d\u00fb \u00e0 une indisponibilit\u00e9 du Client apr\u00e8s plusieurs propositions de rendez-vous par le transporteur.<\/p>\n\n\n\n<p>RETOUR &#8211; DROIT DE RETRACTATION<br>En cas de livraison d\u2019un Article ne correspondant pas \u00e0 la Commande du Client, le Client peut retourner ledit Article aupr\u00e8s de PARFUMS D\u2019ENFANCE en suivant la proc\u00e9dure pr\u00e9vue ci-apr\u00e8s. Le Client dispose du droit d&rsquo;annuler sa commande \u00e0 tout moment dans un d\u00e9lai de 14 jours calendaires suivant la date \u00e0 laquelle il a re\u00e7u les produits et cela sans avoir \u00e0 justifier de motifs ni \u00e0 payer de p\u00e9nalit\u00e9s. Au-del\u00e0 de ce d\u00e9lai, la vente est consid\u00e9r\u00e9e comme ferme et donc d\u00e9finitive. Si le Client souhaite user de son droit de r\u00e9tractation, il doit contacter le service client \u00e0 l&rsquo;adresse info@chamboule-tout-parfum.com et suivre les instructions qui lui seront donn\u00e9es. Aucun retour ne sera accept\u00e9 sans que le service client ait \u00e9t\u00e9 contact\u00e9 pr\u00e9alablement et qu&rsquo;un accord de retour ait \u00e9t\u00e9 formul\u00e9. Apr\u00e8s acceptation du retour par PARFUMS D\u2019ENFANCE, le Client doit proc\u00e9der \u00e0 l&rsquo;exp\u00e9dition du ou des Article(s) dans les sept jours calendaires suivant la date d&rsquo;acceptation.&nbsp; L&rsquo;Article doit \u00eatre retourn\u00e9 \u00e0 PARFUMS D\u2019ENFANCE par le Client dans son \u00e9tat, pr\u00e9sentation et emballage d\u2019origine, neufs et complets, et par un moyen de livraison permettant d\u2019assurer sa protection et de conserver son \u00e9tat parfait. Les Articles retourn\u00e9s incomplets, ab\u00eem\u00e9s, utilis\u00e9s, endommag\u00e9s ou salis par le Client ne sont pas repris. PARFUMS D\u2019ENFANCE se r\u00e9serve le droit d\u2019\u00e9carter le droit de r\u00e9traction du Client pour les Articles retourn\u00e9s descell\u00e9s et ce pour des raisons d\u2019hygi\u00e8ne et de s\u00e9curit\u00e9. Le retour des Articles se fait aux frais du Client, celui-ci en assumant les risques. Une fois effectu\u00e9e la v\u00e9rification des Articles retourn\u00e9s, PARFUMS D\u2019ENFANCE s\u2019engage \u00e0 rembourser le Client au titre de sa Commande, hors frais de livraison, dans les meilleurs d\u00e9lais et au plus tard dans les trente (30) suivant la date de r\u00e9ception du colis de retour.&nbsp;<\/p>\n\n\n\n<p><strong>GARANTIES<\/strong><br>Conform\u00e9ment aux dispositions du Code de la consommation, les Produits commercialis\u00e9s sur le Site b\u00e9n\u00e9ficient des garanties l\u00e9gales, c\u2019est-\u00e0-dire la garantie de conformit\u00e9 (articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation) et la garantie des vices cach\u00e9s (articles 1641 et suivants du Code civil).<\/p>\n\n\n\n<p><strong>CONVENTION SUR LA PREUVE<br><\/strong>Le Client reconna\u00eet et accepte que les syst\u00e8mes d\u2019enregistrement de la Commande fassent preuve de l\u2019ensemble des transactions pass\u00e9es entre PARFUMS D\u2019ENFANCE et le Client.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>RECLAMATION \u2013 INFORMATION<br><\/strong>Toute r\u00e9clamation ou demande d\u2019informations doivent \u00eatre adress\u00e9es au Service Client par courrier \u00e9lectronique \u00e0 l\u2019adresse suivante :\u00a0info@chamboule-tout-parfum.com<\/p>\n\n\n\n<p><strong>RESPONSABILIT\u00c9<\/strong><br>PARFUMS D\u2019ENFANCE se r\u00e9serve le droit de modifier \u00e0 tout moment et sans pr\u00e9avis les informations pr\u00e9sentes sur le Site. PARFUMS D\u2019ENFANCE s\u2019engage \u00e0 d\u00e9crire avec la plus grande exactitude les Articles commercialis\u00e9s sur le Site et \u00e0 assurer dans les meilleures conditions possibles la mise \u00e0 jour des informations qui y sont diffus\u00e9es. Toutefois, PARFUMS D\u2019ENFANCE ne peut garantir l\u2019exactitude, la pr\u00e9cision ou l\u2019exhaustivit\u00e9 des informations mises \u00e0 la disposition des Clients sur le Site. En cas de diff\u00e9rences non substantielles entre les photos de pr\u00e9sentation des Articles sur le Site, textes et illustrations et les Articles command\u00e9s, la responsabilit\u00e9 de PARFUMS D\u2019ENFANCE ne pourra pas \u00eatre engag\u00e9e. La responsabilit\u00e9 de PARFUMS D\u2019ENFANCE ne pourra pas \u00eatre retenue en cas de manquement \u00e0 l\u2019une de ses obligations contractuelles r\u00e9sultant d&rsquo;un cas fortuit ou d&rsquo;un cas de force majeure tel que d\u00e9fini par la jurisprudence rendue par les juridictions fran\u00e7aises. Notamment PARFUMS D\u2019ENFANCE ne sera pas tenue responsable de toute inex\u00e9cution ou retard dans l&rsquo;ex\u00e9cution de Commandes, caus\u00e9s par des \u00e9v\u00e8nements hors de son contr\u00f4le (\u00ab Cas de Force Majeure \u00bb). De m\u00eame, PARFUMS D\u2019ENFANCE ne pourra \u00eatre tenue responsable des dommages de toute nature, tant mat\u00e9riels qu\u2019 immat\u00e9riels ou corporels, qui pourraient r\u00e9sulter de la mauvaise utilisation des produits commercialis\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>PROPRI\u00c9T\u00c9 INTELLECTUELLE ET DROIT D\u2019AUTEUR<br><\/strong>PARFUMS D\u2019ENFANCE est titulaire du nom de domaine bonpoint.com. 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Le Client peut s\u2019opposer \u00e0 l\u2019utilisation de ces cookies en param\u00e9trant son navigateur, sachant que l\u2019acc\u00e8s \u00e0 certains services peut n\u00e9cessiter<br>l\u2019acceptation pr\u00e9alable par l\u2019utilisateur des cookies.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>MODIFICATION DES CGV<br><\/strong>PARFUMS D\u2019ENFANCE se r\u00e9serve le droit de modifier \u00e0 tout moment les pr\u00e9sentes CGUV. Les nouvelles CGUV seront, le cas \u00e9ch\u00e9ant, port\u00e9es \u00e0 la connaissance du Client par modification en ligne et seront applicables aux seules ventes r\u00e9alis\u00e9es post\u00e9rieurement \u00e0 la modification.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>DROIT APPLICABLE<br><\/strong>Les pr\u00e9sentes CGUV sont soumises au droit fran\u00e7ais. Tout litige rel\u00e8vera de la comp\u00e9tence exclusive du tribunal de commerce de GRASSE \u00e0 d\u00e9faut d\u2019accord amiable pr\u00e9alable entre le Client et PARFUMS D\u2019ENFANCE.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>INVALIDIT\u00c9 PARTIE<br><\/strong>Si une ou plusieurs dispositions des pr\u00e9sentes CGUV devaient \u00eatre d\u00e9clar\u00e9es invalides en application d&rsquo;une loi, d&rsquo;un r\u00e8glement ou \u00e0 la suite d&rsquo;une d\u00e9cision de justice d\u00e9finitive, les autres stipulations garderont toute leur force et leur port\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>NON-RENONCIATION<\/strong> <br>Aucun silence ou retard, aucune tol\u00e9rance ou inaction de PARFUMS D\u2019ENFANCE ne pourront \u00eatre interpr\u00e9t\u00e9s comme renonciation \u00e0 ses droits aux termes des CGUV.<\/p>\n\n\n\n<p><\/p>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Tout achat en ligne r\u00e9alis\u00e9 sur le site internet www.chambouletout-parfum.com &nbsp;est soumis \u00e0 la prise de connaissance des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation et de vente et implique leur acceptation sans r\u00e9serve. D\u00c9FINITIONSArticle : Ce terme d\u00e9signe les produits d\u00e9velopp\u00e9s et commercialis\u00e9s par PARFUMS D\u2019ENFANCE.Client : personne physique non commer\u00e7ante disposant&hellip;<\/p>","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_acf_changed":false,"om_disable_all_campaigns":false,"inline_featured_image":false,"_monsterinsights_skip_tracking":false,"_monsterinsights_sitenote_active":false,"_monsterinsights_sitenote_note":"","_monsterinsights_sitenote_category":0,"footnotes":""},"class_list":["post-3","page","type-page","status-publish","hentry"],"acf":[],"aioseo_notices":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/chamboule-tout-parfum.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/3","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/chamboule-tout-parfum.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/chamboule-tout-parfum.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/chamboule-tout-parfum.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/chamboule-tout-parfum.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=3"}],"version-history":[{"count":2,"href":"https:\/\/chamboule-tout-parfum.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/3\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":1798,"href":"https:\/\/chamboule-tout-parfum.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/3\/revisions\/1798"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/chamboule-tout-parfum.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=3"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}